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Association COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHAMPSAUR VALGAUDEMAR

5 RUE des Lagerons COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHAMPSAUR VA 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHAMPSAUR VALGAUDEMAR:

instituer toutes les formes d'aides financières, matérielles, culturelles, etc... , jugées opportunes en faveur de tous les personnels de la Xommunauté de Communes du Champsaur Valgaudemar qu'ils soient à temps complet ou non complet, agents titulaires, contractuels, saisonniers ayant au moins travaillés trois mois entre le 1er janvier et le 31 décembre d'une même année ainsi que tous les retraités

Informations de l'association Association COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHAMPSAUR VALGAUDEMAR

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W052003026
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 052P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-01-2012
  • Date de la dernière déclaration 10-10-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 04-02-2012
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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